+33(0)5 58 05 44 50 Emmanuelle coordination@esnl.fr

Ce site Internet est édité par la CCI des Landes.

Directeur de la publication :

Monsieur Pierre SALLES

Coordonnées de l’éditeur :

CCI des Landes
293, av. du Maréchal Foch
BP 137 – 40003 Mont-de-Marsan Cedex
Tél. : +33 (0)5 58 05 44 54
www.landes.cci.fr
E-mail : pierre.salles@landes.cci.fr

Site propulsé par :

WordPress

Développé et personnalisé par :

L’Agence
66 avenue de la Libération
87000 Limoges
Tél. : +33 (0)5 55 12 13 13
E-mail : bonjour@lagence.co
www.LAgence.co
d’après ElegantThemes

Site hébergé par :

O2SWITCH
Siret : 510 909 80700024
RCS Clermont Ferrand


CNIL :

En cours d’écriture.

Confidentialité, accès au site et données personnelles :

L’utilisateur du site internet www.esnl.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
L’utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 27 de la loi de 1978 susvisée :
Que les renseignements donnés à partir des formulaires présents sur le site web pourront être transmis et exploités par l’éditeur. Qu’il dispose en outre d’un droit d’accès et de rectification portant sur ses données. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique de la part d’éditeur. Elles sont indispensables au traitement de votre demande et à la gestion de votre dossier. Elles peuvent être communiquées, le cas échéant, à la collectivité organisatrice et/ou aux partenaires concernés. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Toute demande dans ce sens devra être formulée par écrit (courrier ou e-mail) auprès de l’éditeur (coordonnées ci-dessus). En cas de rectification, nous vous adresserons, sur simple demande, une copie des informations telles que rectifiées. Les informations personnelles vous concernant et collectées dans le cadre du présent site sont destinées aux services autres sociétés chargées par nos soins de répondre à vos demandes.

Contenu du site :

L’éditeur met à disposition des utilisateurs du site www.esnl.fr des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un e-mail au webmestre du site à cette adresse coordination@esnl.fr.

Propriété :

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, dessins, graphismes et tous autres éléments composant le site sont de l’utilisation exclusive de l’éditeur Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de l’éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.

Loi applicable :

L’usage de ce site web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.

Si vous voulez en savoir plus, contactez-nous !